Mentions légales

Conformément à la législation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales pour le site www.poneysdedressage-mt.com :

Raison sociale : Poneys de dressage MT - Marie TOUBLANC
Siège social : 215, rue du Calvaire - 76 520 YMARE - FRANCE
Dirigeant : Marie TOUBLANC
Téléphone : 06 24 56 37 01
Email : info@poneysdedressage-mt.com
Numéro d'enregistrement : 420 066 938 00044
Numéro d'identification fiscale : FR09420066938
Forme juridique : EI
Capital social : NC
Hébergeur du site : WIX
Conformité RGPD : Oui
Utilisation de cookies : Oui (voir politique de confidentialité)
 

Plateforme de règlement des litiges en ligne : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) accessible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
En cas de litige, le client consommateur a la possibilité de recourir à une procédure de médiation. Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.